Documents officiels
- Ordre du jour provisoire de la Commission pr¨¦paratoire ()
- Programme de travail provisoire de la Commission pr¨¦paratoire ()
- R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- Mandat, modalit¨¦s de fonctionnement et r¨¨glement int¨¦rieur des organes subsidiaires cr¨¦¨¦s en application de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, y compris la proc¨¦dure ¨¤ suivre pour la s¨¦lection de leurs membres : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- Dispositions relatives au fonctionnement du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù, y compris son si¨¨ge : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- Questions relatives au fonctionnement du Centre d¡¯¨¦change cr¨¦¨¦ par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
- R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
- Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
Autres documents
* Pour des informations sur les pouvoirs et l¡¯enregistrement ¨¤ la premi¨¨re session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.
Voir aussi
- S¨¦ance d'information en ligne des copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire cr¨¦¨¦e par la r¨¦solution 78/272 du 12 mars 2025 (Enregistrement)